Déposée par voie électronique le 5 juillet 2018 par CARMAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AESON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-30 du 27 juillet 2018.
Le déposant est CARMAT domicilié(e) 36 Avenue de l'Europe - 78140 - Velizy-Villacoublay - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALATIS, Madame Anne DESMOUSSEAUX domicilié(e) 109 Bd Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque AESON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4466988.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AESON arrivera à expiration en date du 5 juillet 2028.
CARMAT a également déposé les autres marques suivantes : CARMAT
CARMAT - 36 Avenue de l'Europe - 78140 - Velizy-Villacoublay - France
ALATIS, Madame Anne DESMOUSSEAUX - 109 Bd Haussmann - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30
Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46
Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789502 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux; membres, coeurs artificiels; prothèses et assistances cardiaques ; matériel de suture; Appareils et instruments thérapeutiques et d'assistance électriques implantables ; appareils et instruments médicaux de thérapie; valves cardiaques artificielles; valves se composant de matériaux artificiels pour implantation ;
Services scientifiques et technologiques, ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir développement et réalisation de prototypes et coeurs artificiels implantables chez l'homme; services d'analyse et de recherches industrielles dans le domaine de la transplantation cardiaque ;
Services médicaux; dépistages médicaux en rapport avec le coeur; services de chirurgie; services de conseillers professionnels dans le domaine de la technologie médicale et de la chirurgie médicale.
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